Liste des traitements

Vous trouverez ci-dessous un tableau listant les traitements de données personnelles que nous effectuons ainsi que les informations relatives à chacun de ces traitements.

Dernière révision : 12/12/2022

Traitement Finalités Types de données Destinataires Durée de conservation
Gestion publicitaire et mesure d'audience Suivi des campagnes publicitaires, Suivi de l'origine des candidats, Mesure d'audience sur les sites web Adresse IP, Origine, Identifiants cookies et traceurs Services informatique, commercial et marketing 14 mois
Newsletter entreprises Transmission de newsletters aux entreprises, Statistiques Entreprises : Adresse e-mail, Raison sociale, Adresse, Téléphone Services informatique, commercial, marketing et administratif 6 mois en l’absence d’activité (par exemple : ouverture ou clic dans les e-mails transmis)
Recrutement des apprenants Gestion des candidatures, Campagnes e-mail/sms, Statistiques Identité, Informations de contact, Origine du contact, Parcours scolaire, Expérience professionnelle, Documents justificatifs Services informatique, commercial, administratif et marketing 3 ans en l'absence de relation contractuelle
Inscription des apprenants Gestion de l'inscription, Statistiques Identité, Informations de contact, Origine du contact, Parcours scolaire, Expérience professionnelle, Dossier de financement, Identité et informations de contact des parents, Coordonnées bancaires, Documents justificatifs Services support et administratif 5 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle
Gestion des apprenants Gestion des apprenants, Planification des cours, Notation, Gestion des absences, E-mail/SMS liés à la scolarité, Statistiques, Authentification et Gestion des droits d'accès Identité, Informations de contact, Documents relatifs à la scolarité, Identité et informations de contact des parents, Documents justificatifs Services informatique, comptabilité, facturation, pédagogie, administratif 10 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle
Gestion des anciens, diplomés et titrisés Enquêtes et statistiques relatives au taux d'insertion des diplômés et titrisés, Gestion des demandes d'anciens diplômés/titrisés (par exemple : transmission de duplicatas) Identité, Informations de contact, Documents relatifs à la scolarité Services pédagogie et administratif, France Compétences, Rectorat, Conseils régionaux, DREETS 10 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle
Gestion des jurys Organisation et tenue des jurys Identité et informations de contact des membres de jury, Documents justificatifs Services pédagogie et administratif, France Compétences, Rectorat, Conseils régionaux, DREETS 10 ans à compter de la date du jury
Plateforme Office365 Fourniture d'une boite e-mail et d'outils aux apprenants, collaborateurs et intervenants Identité, Informations de contact, Cursus scolaire Service informatique Jusqu'à demande de clôture du service e-mail
Outils pédagogiques Fourniture d'outils pédagogiques aux apprenants, collaborateurs et intervenants Identité, Informations de contact, Cursus scolaire Services informatique, administratif et pédagogique 1 an après la sortie de l'étudiant
Comptabilité et Facturation Facturation, Recouvrement, Comptabilité, Obligations légales et fiscales, Gestion des paiements et remboursements Identité, Informations de contact, Coordonnées bancaire, Dossier de financement Services informatique, comptabilité, facturation et administratif 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable en cours
Gestion des intervenants non salariés Gestion des documents justificatifs légalement requis, Gestion des contrats et avenants des intervenants non salariés, Authentification et Gestion des droits d'accès Identité, Informations de contact, Extrait de casier judiciaire, Documents justificatifs Services informatique, comptabilité, facturation, ressources humaines et administratifs 5 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle
Gestion du recrutement de salariés Collecte des candidatures, Préparation des entretiens préalables à l'embauche, Sélection des candidats Identité, Informations de contact, Curriculum Vitae, Lettre de motivation, Diplômes Services ressources humaines et administratifs 2 ans en l'absence de relation contractuelle
Gestion des demandes de support Gestion des demandes de support Informations de contact, Documents fournis Services informatique et pédagogique 2 ans après cloture de la demande
Gestion des offres d'emploi Gestion des offres d'emploi, Statistiques, Gestion de la messagerie interne, Authentification et Gestion des droits d'accès Identité, Informations des contacts pertinents au sein de l'entreprise Services informatique, pédagogique et administratifs 5 ans à compter de la dernière connexion
Gestion des demandes relatives aux données personnelles Gestion des demandes relatives aux données personnelles Identité, Informations de contact, Justificatif d'identité, Liste des identifiants Services informatique et juridique 6 mois après cloture de la demande
Gestion des contrats professionnels, contrats d'apprentissage et stages Conclusion et suivi des contrats professionnels, contrat d'apprentissage et stages, Déclarations auprès des autorités de contrôle et des organismes financeurs Identité, Informations de contact, Suivi des heures d'absence, Identité et informations des contacts pertinents au sein de l'entreprise Services informatique, administratif et pédagogique, autorités de contrôle (DREETS, France Compétences, Rectorat), organismes financeurs 5 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle
Logs serveurs Stockage des logs de connexion, accès et utilisation des serveurs, des applications et de l'infrastructure réseau à des fins de sécurité et de respect des obligations légales Adresse IP, Identifiants machines, Identité, Informations de contact, Métadonnées Services informatique, administratif et pédagogique 1 an