Vous trouverez ci-dessous un tableau listant les traitements de données personnelles que nous effectuons ainsi que les informations relatives à chacun de ces traitements.
Dernière révision : 12/12/2022
| Traitement | Finalités | Types de données | Destinataires | Durée de conservation |
|---|---|---|---|---|
| Gestion publicitaire et mesure d'audience | Suivi des campagnes publicitaires, Suivi de l'origine des candidats, Mesure d'audience sur les sites web | Adresse IP, Origine, Identifiants cookies et traceurs | Services informatique, commercial et marketing | 14 mois |
| Newsletter entreprises | Transmission de newsletters aux entreprises, Statistiques | Entreprises : Adresse e-mail, Raison sociale, Adresse, Téléphone | Services informatique, commercial, marketing et administratif | 6 mois en l’absence d’activité (par exemple : ouverture ou clic dans les e-mails transmis) |
| Recrutement des apprenants | Gestion des candidatures, Campagnes e-mail/sms, Statistiques | Identité, Informations de contact, Origine du contact, Parcours scolaire, Expérience professionnelle, Documents justificatifs | Services informatique, commercial, administratif et marketing | 3 ans en l'absence de relation contractuelle |
| Inscription des apprenants | Gestion de l'inscription, Statistiques | Identité, Informations de contact, Origine du contact, Parcours scolaire, Expérience professionnelle, Dossier de financement, Identité et informations de contact des parents, Coordonnées bancaires, Documents justificatifs | Services support et administratif | 5 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle |
| Gestion des apprenants | Gestion des apprenants, Planification des cours, Notation, Gestion des absences, E-mail/SMS liés à la scolarité, Statistiques, Authentification et Gestion des droits d'accès | Identité, Informations de contact, Documents relatifs à la scolarité, Identité et informations de contact des parents, Documents justificatifs | Services informatique, comptabilité, facturation, pédagogie, administratif | 10 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle |
| Gestion des anciens, diplomés et titrisés | Enquêtes et statistiques relatives au taux d'insertion des diplômés et titrisés, Gestion des demandes d'anciens diplômés/titrisés (par exemple : transmission de duplicatas) | Identité, Informations de contact, Documents relatifs à la scolarité | Services pédagogie et administratif, France Compétences, Rectorat, Conseils régionaux, DREETS | 10 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle |
| Gestion des jurys | Organisation et tenue des jurys | Identité et informations de contact des membres de jury, Documents justificatifs | Services pédagogie et administratif, France Compétences, Rectorat, Conseils régionaux, DREETS | 10 ans à compter de la date du jury |
| Plateforme Office365 | Fourniture d'une boite e-mail et d'outils aux apprenants, collaborateurs et intervenants | Identité, Informations de contact, Cursus scolaire | Service informatique | Jusqu'à demande de clôture du service e-mail |
| Outils pédagogiques | Fourniture d'outils pédagogiques aux apprenants, collaborateurs et intervenants | Identité, Informations de contact, Cursus scolaire | Services informatique, administratif et pédagogique | 1 an après la sortie de l'étudiant |
| Comptabilité et Facturation | Facturation, Recouvrement, Comptabilité, Obligations légales et fiscales, Gestion des paiements et remboursements | Identité, Informations de contact, Coordonnées bancaire, Dossier de financement | Services informatique, comptabilité, facturation et administratif | 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable en cours |
| Gestion des intervenants non salariés | Gestion des documents justificatifs légalement requis, Gestion des contrats et avenants des intervenants non salariés, Authentification et Gestion des droits d'accès | Identité, Informations de contact, Extrait de casier judiciaire, Documents justificatifs | Services informatique, comptabilité, facturation, ressources humaines et administratifs | 5 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle |
| Gestion du recrutement de salariés | Collecte des candidatures, Préparation des entretiens préalables à l'embauche, Sélection des candidats | Identité, Informations de contact, Curriculum Vitae, Lettre de motivation, Diplômes | Services ressources humaines et administratifs | 2 ans en l'absence de relation contractuelle |
| Gestion des demandes de support | Gestion des demandes de support | Informations de contact, Documents fournis | Services informatique et pédagogique | 2 ans après cloture de la demande |
| Gestion des offres d'emploi | Gestion des offres d'emploi, Statistiques, Gestion de la messagerie interne, Authentification et Gestion des droits d'accès | Identité, Informations des contacts pertinents au sein de l'entreprise | Services informatique, pédagogique et administratifs | 5 ans à compter de la dernière connexion |
| Gestion des demandes relatives aux données personnelles | Gestion des demandes relatives aux données personnelles | Identité, Informations de contact, Justificatif d'identité, Liste des identifiants | Services informatique et juridique | 6 mois après cloture de la demande |
| Gestion des contrats professionnels, contrats d'apprentissage et stages | Conclusion et suivi des contrats professionnels, contrat d'apprentissage et stages, Déclarations auprès des autorités de contrôle et des organismes financeurs | Identité, Informations de contact, Suivi des heures d'absence, Identité et informations des contacts pertinents au sein de l'entreprise | Services informatique, administratif et pédagogique, autorités de contrôle (DREETS, France Compétences, Rectorat), organismes financeurs | 5 ans à compter du dernier jour de la relation contractuelle |
| Logs serveurs | Stockage des logs de connexion, accès et utilisation des serveurs, des applications et de l'infrastructure réseau à des fins de sécurité et de respect des obligations légales | Adresse IP, Identifiants machines, Identité, Informations de contact, Métadonnées | Services informatique, administratif et pédagogique | 1 an |